Marque expirée - Marque en non vigueur

FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES
RAUX MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
3691077
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES de RAUX MICHEL BERNARD

Présentation de la marque FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES

Déposée le 12 novembre 2009 par RAUX MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES »

Le déposant est RAUX MICHEL BERNARD domicilié(e) 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM/SOUFFEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL RAUX domicilié(e) 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM/SOUFFEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES est expirée depuis le 12 novembre 2019.

RAUX MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : form@perf DE LA FORMATION À LA PERFORMANCE , TRADUCTA INTERNATIONAL , medialingua POUR INNOVER , TOUROLANGUES SEJOURS LINGUISTIQUES , frenchinfrance® APPRENDRE LE FRANÇAIS EN FRANCE , ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE


RAUX MICHEL BERNARD - 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM/SOUFFEL - France


M. MICHEL RAUX - 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM/SOUFFEL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 26 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793516 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-26

Formations et enseignements professionnels de tous types social, fiscal, informatique, rattrapage scolaire ; organisation de séjours linguistiques ; livres périodiques ; cassettes audiovisuelles et vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; matériels pédagogiques et didactiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.